Conseil du Pays de Béarn du 13 juin 2019
Retrouvez l'ordre du jour et les délibérations du conseil du Pays de Béarn du 13 juin 2019
- Ordre du jour
- 1. Composition et fonctionnement du Conseil de développement du Pays de Béarn
- 2. Partenariat avec l’AUDAP (Agence d’Urbanisme des Pyrénées-Atlantiques) : programme de travail 2019
- 2bis. Convention AUDAP 2019
- 3. Lancement d’une étude technico-économique sur le déploiement d’une filière hydrogène
- 4. Réponse à l’appel à projet régional « Développement des circuits alimentaires locaux et territoriaux »
- 5. Approbation du compte de gestion 2018
- 6. Approbation du compte administratif 2018
- 6bis. Compte administratif 2018
- 7. Intégration des agents du Syndicat Mixte du Grand-Pau et du GAL Lacq Orthez Béarn des Gaves
- 8. Adhésion au régime d’assurance chômage
- 9. Remboursement des frais de déplacement et de mission des agents
- 10. Fonctionnement Pays de Béarn : mise à disposition des agents de la Communauté d’agglomération Pau Béarn Pyrénées
- 11. Fonctionnement Pays de Béarn : mise à disposition d’un agent de la Ville de Pau
- 12. Mise en place du régime indemnitaire