Conseil du Pays de Béarn du 8 décembre 2023

• Ordre du jour

• 1. Renouvellement de l’assemblée du Conseil de développement du Pays de Béarn

• 2. Convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie Pau Béarn : volet marketing économique

• 2bis. Annexe : projet de convention

• 3. Programme LEADER 2014-2020 / Groupe d’Action Locale Lacq-Orthez/Béarn-des-Gaves : demande de subvention2 023-2024

• 3bis. Annexe LOBG 2023-2024

• 4. Volet territorial des fonds européens 2021-2027 / Groupe d’Action Local Lacq-Orthez/Béarn-des-Gaves : demande de subvention 2023

• 4bis. Annexe GAL LOBG 2023

• 5. Programme LEADER 2014-2020 / Groupe d’Action Locale Grand Pau : demande de subvention 2023-2024

• 5bis. Annexe GP 2023-2024

• 6. Volet territorial des fonds européens 2021-2027 / Groupe d’Action Locale du Grand Pau : demande de subvention 2023

• 6bis. Annexe GAL GP 2023

• 7. Référentiel budgétaire et comptable : mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024

• 7bis. Avis du Comptable public

• 8. Référentiel budgétaire et comptable M57 : adoption du règlement budgétaire et financier

• 8bis. Règlement budgétaire et financier

• 9. Règlement budgétaire et comptable M57 : mode de gestion des immobilisations

• 10. Actualisation du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l’expertise (RIFSEEP) des agents du Pays de Béarn

• 11. Institution d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle au bénéfice des agents du Pays de Béarn

• Conseils et délibérations
• Coopération